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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Le Caoutchouc
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STABIL TT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STABIL TT
S.A. Le Caoutchouc

Numéro de dépôt :
944981
Date de dépôt :
15/12/1975
Lieu de dépôt :
Bourges

Présentation de la marque STABIL TT

Déposée le 15 décembre 1975 par la Société Anonyme (SA) Le Caoutchouc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Bourges), la marque française « STABIL TT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Le Caoutchouc domicilié(e) (soc. an.), 8 et 10, place de la Nation, Bourges. - France.

La marque STABIL TT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 944981.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque STABIL TT est expirée depuis le 15 décembre 1985.

Le Caoutchouc a également déposé les autres marques suivantes : PLASTCONFORT , TOUTEMPS , PLAST CONFORT


S.A. Le Caoutchouc - (soc. an.), 8 et 10, place de la Nation, Bourges. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-498

Tuyau souple non métallique (armé).